Marque enregistrée - Marque en non vigueur

[email protected]
OUILLE PRODUCTIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3196615
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2012
LOVELYRIT@.COM de OUILLE PRODUCTIONS

Présentation de la marque [email protected]

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) OUILLE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « [email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUILLE PRODUCTIONS domicilié(e) 7 Rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent FILLUZEAU CONSEILS REUNIS (Avocats) domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque [email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [email protected] est expirée depuis le 28 novembre 2012.

OUILLE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DES TROIS , LOVELY RITA , “ AU SECOURS, J'AI 30 ANS ” , LOVELYRITA.COM


OUILLE PRODUCTIONS Société anonyme - 7 Rue des Dames Augustines,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Maître Laurent FILLUZEAU CONSEILS REUNIS (Avocats) - 9 rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Supports d'information magnétiques, supports d'enregistrement magnétique, logiciels, disques compacts numériques de divertissement ou d'information, pellicules impressionnées (films) , pour grand public ou public plus restreint, même destinés à mettre à la disposition du public des informations par reproduction sur le réseau Internet ou tout autre réseau équivalent existant, par un service payant ou gratuit Produits de joaillerie, bijouterie, objets incrustés de pierres précieuses ; produits de l'horlogerie, montres, bracelets, instruments chronométriques ; ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers, en métaux précieux, et leurs alliages, ou en plaqué ; porte-clés de fantaisie Produits de l'imprimerie, livres ou photographies, comprenant des caractères ou images, reliés ou non, périodiques ou non, pour grand public ou public plus restreint, même destinés à être mis à la disposition du public par reproduction sur un disque compact numérique ou sur disquette, sur le réseau Internet ou tout autre réseau équivalent existant, par un service payant ou gratuit ; listage informatique ; sacs ou pochettes en carton ou en plastique (pour l'emballage) Sacs à dos, sacs à main, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, bracelets, chapeaux et boîtes à chapeaux, boîtes et porte-monnaie en cuir ou imitations du cuir Vêtements, y compris les écharpes, les peignoirs de bain et les chaussettes, en tissu et fourrure naturels ou synthétiques ; chaussures ou chaussons en cuir ou en plastique ; chapeaux pour hommes, femmes ou enfants, bonnets et casquettes, plus généralement tous produits de la chapellerie Exploitation de salles ou studios de cinéma, location de films, d'appareils et accessoires cinématographiques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision, location de postes de radio et de télévision. Tous services d'édition. Production de spectacles ou représentations théâtrales ou organisation de jeux, ou autres spectacles ludiques ; services de divertissement, y compris télévisé, de formation, d'éducation ou culturels, location de décors de théâtre, publication de textes autres que publicitaires,

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.